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Parcourez les grandes lignes de la réglementation municipale à Amos.
À noter toutefois que ces documents ne remplacent en aucun cas les règlements officiels adoptés par le conseil municipal et qu’en cas de divergence, ces derniers prévalent.
Gestion des matières résiduelles
Incendies et sécurité civile
Urbanisme
À noter que les documents publiés sur cette page ne remplacent en aucun cas les règlements officiels adoptés par le conseil municipal et qu’en cas de contradiction, ces derniers prévalent.
Mis à jour le 11 mai 2023
VA-963
Plan d'urbanisme
Plan d'urbanisme VA-963
Annexe – Plan des grandes affectations du sol – urbain
Plan d'urbanisme VA-963
Annexe – Plan des grandes affectations du sol – rural
VA-964
Règlement de zonage
Règlement de zonage VA-964
Annexe – Grilles de spécification
Règlement de zonage VA-964
Annexe – Plan de zonage – urbain
Règlement de zonage VA-964
Annexe – Plan de zonage – rural
VA-965
Règlement de lotissement
VA-966
Règlement de construction
VA-967
Règlement de conditions d’émission du permis de construction
VA-968
Règlement de permis et certificats
VA-969
Règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble
VA-970
Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale
VA-971
Règlement sur les dérogations mineures
VA-1233