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5 résultats pour « matif »
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Documents
Plan d'urbanisme
...à restaurer ou à protéger; la nature, la localisation et le type des équipements et infrastructures; les coûts approximatifs afférents à la réalisation des éléments du plan; la nature et l’emplacement projetésdes principaux réseaux et...
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Documents
18 juillet 2022
...TECTION DES SOURCES D’EAU POTABLE (PEPPSEP) CONSIDÉRANT QUE la Ville d’Amos a pris connaissance du cadre normatif détaillant les règles et normes du Programme pour l’élaboration des plans de protection des sources d’eau...
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Documents
17 mai 2021
...uction, de la rénovation et la démolition ; CONSIDÉRANT QUE la Ville d’Amos a pris connaissance du cadre normatif détaillant les règles et normes du Programme d’aide financière visa nt l’optimisation du réseau d’écocentre...
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Documents
18 septembre 2023
...pal; CONSIDÉRANT QUE ce projet a été adopté dans la programmation des travaux en immobilisation et que le coût approximatif desdits travaux est de 58 000 $; CONSIDÉRANT QUE lesdits travaux peuvent être financés par le fonds de...
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Documents
Tarifs d'électricité et conditions d'application
VILLE D' AMOS RÈGLEMENT N° VA-1242 FIXANT LES TARIFS D'ÉLECTRICITÉ DE LA VILLE D' AMOS ET LES CONDITIONS DE LEUR APPLICATION TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 -DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ..........................................